Chapitre 6. La facture-cheque telematique.

1. Objectifs de ce chapitre.

D'accord avec les conditions que nous abons énoncées dans le chapitre prédédent, il s'agit maintenant de définir un possible instrument monétaire nouveau que nous appelerons facture-chèque. Sur la facture chèque se base la construction d'un sustème monétaire rationnel et informatif, sans lequel est impossible de développement d'un marché clair et prospère.

2. Qu'est-ce que la facture-cheque.

La facture-chèque est l'actualisation de ce que dans le chapitre 2, nous avons appelé instrument-document monétaire. Il s'agit, simplement, d'un document intra-comptable que chaque agent du marché, bien personnalisé et responsabilisé, peut émettre, selon la liu, et avec l'unique limitation de son solde en compte courant, afin de régulariser un acte d'échange mercantile élémentaire.

Nous l'appelons facture-chèque parce que, effectivement, elle réunit à la fois les caractéristiques d'une facture et celles d'un chèque.

Comme facture, elle consigne le lieu et la qualité de la marchandise concrète qui est l'objet de la transaction, son prix unitaire et la quantité totale à payer. Elle spécifie aussi le nom de l'etablissement du vendeur.

Comme chèque, ce même document consigne l'identité du client, le nom de son établissement comptable et le numéro de son compte courant et le numéro du comptecourant du fournisser. En tant que document intra-comptable, elle se constitue en ordre de paiement du client au fournisseur, paiement qui se réalise par simple virement scriptural entre les comptes courants respectifs, par médiation des établissements comptables indiqués.

Le fonctionnement de cette facture-chèque est très simple. Chaque acte d'échange mercantile comporte deux agents, qui s'appellent respectivement, client et fournisseur. Tout client est émetteur de la facture-chèque, et le fournisseur en est le bénéficiaire. Une fois que la facture-chèque est munie de toutes les données indiquées plus haut, le client-débiteur-émetteur la signe. Le virement de fonds qui constituen le paiement est réalisé automatiquement par l'établissement comptable, sur la simple présentation, de la part du fournisseur, de la facture-chèque, dûement remplie et signée de la part du client.

Cette facture-chèque ne peut jamais être endossée à un tiers: le fournisseur en est l'unique bénéficiaire légal. Une fois réalisé le virement de fonds, elle est neutralisée, microfilmée et archivée à des fins statistiques et judiciaires, et se ferme ainsi son cycle de circulation.

La facture-chèque peut consigner aussi une date de paiement, selon la loi; en tout cas, l'intérêt sera à la charge du client-débiteur-émetteur qui a besoin de différér le paiement; c'est le procédé le plus juste et le plus eficace du point de vue du marché.

Il peut être aussi très simple de créer une Caisse Interbancaire qui grantisse le paiement au bénéficiaire de toute facture-chèque émise sans fonds: cette Caisse Interbancaire serait l'unique acteur devant la Justice, contre l'émetteur insolvable. De cette façon, le système peut parvenir à inspirer confiance.

Un autre des avantages que permet la facture-chèque, c'est la perception fiscale automatique (voir chapitre 11).

3. Actualisation telematique de la facture-cheque.

L'instrument monétaire que nous venons de décrire ne peut être fonctionnel, pratique, agile et commode que s'il profite des possibilités de la technologie de transmission et de traitement à distance de l'information, c'est-à-dire, la télématique.

L'application de la télématique au système monétaire n'est pas une nouveauté; la mise au point de l'argent électronique, le virement électronique de fonds au les terminaux de pints de vente, sont du domaine public.

Dès 1970, les terminaux de points de vente commencèrent à s'instaler en Europe, aux Estats Unis, au Canada et au Japon. Comme leur nom l'indique, il s'agit de terminaux d'ordinateurs situés au lieu même de la vente. Pour payer, le client remet une petite carte magnétique; le terminal, relié aux ordinateurs des banques, vérifie automatiquement si le compte du client dispose d'un pouvoir d'achat suffisant pour réaliser le paiement. Dans ce cas, le compte du client est immédiatement débité por la valeur de l'achat au bénéfice du compte du fournisseur.

Plus récemment, ont apparu les cartes de mémoire: il s'agit de cartes qui portent un micro processeur intégré, dans la mémoire duquel la Banque peut charger une quantité déterminée de pouvoir d'achat. Au moment de payer, le commerçant qui possède un appareil appropié pour lire la carte, vérifie si celle-ci contient un pouvoir d'achat suffisant et, s'il en est ainsi, il crédite cette quantité, avec l,indication du compte du client, au profit du commerçant. L'argent s'inscrit sur une cassete ou autre mémoire auxiliaire; quand la cassette est pleine, le commerçant la porte à la Banque, aù on l'inscrit à son compte. Quand sur la carte, il ne reste plus de pouvoir d'achat, son possesseur la porte à la Banque pour qu'on la lui charge de nouveau.

Cette initiative de virement électronique de pouvoir d'achat et beaucoup d'autres, sont en marche, dans les pays les plus avancés, et elles ne tarderont pas à s'imposer partout.

Mais il est très impotant de se rendre compte que ces nouvelles réalités ne sont pas englobées dans le contexte d'une réflexion théorique complète sur le système monétaire et sa fonction sociale. C'est précisement pour remplir ce vide théorique que nous proposons la réflesion contenue dans cet essai, et que nous ofrons comme alternative la facture-chèque télématique.

Facture-chèque télématique veut dire, simplement, que toute facture-chèque émise, le sera à travers le système télématique centralisé au niveau de société géopolitique. Ceci donnerait lieu à un système monétaire complètement télématique, ce qui, aujourd'hui, du point de vue technologique, est parfaitement plausible.

Un tel système monétaire devrait comprendre les éléments minima suivants, connectés entre eux.

4. Caracteristiques metriques-documentaires de la facture-cheque.

Grâce à ces caractérictiques, la facture-chèque télématique peut être l'instrument-document monétaire capable de convertir le système monétaire en un authentique système de mesure et d'information quantitative sur les faits mercantiles.

Pour cela, la condition indispensable est qu'elle se convertisse en l'unique instrument monétaire légal et réel, cést-à-dire, que le papier monnaie anonyme disparaisse complètement. La facture-chèque télématique, que nous avons décrite, ne diffère pas beaucoup des divers modèles de paiement électroniques déjà courants aujourd'hui. Il faut donc seulement que le paiement électronique, parfaitement documénté, se transforme en l'unique forme acceptable de transaction monétaire, et que disparaisse la possibilité de convertir la circulation monétaire documentaire en circulation anonyme et impersonnelle.

5. Le marché telematique.

La réalité qui résulte de la suppression radicale des instruments monétaires actuels et de leur substitution par un réseau monétaire télématique, comme celui qui a été ébauché ici, pourait s'appeler marché télématique.

Dans ce marché télématique, chaque transaction 'el'ementaire est pleinement documentée; il y a, par conséquent, une totale limpidité de marché, une transparence et une information complète. A condition que ce potentiel informatif soit mis à la disposition de toute la population et ne soit pas réservé exclusivement, comme dans l'actualité, à un secteur privilégiém s'ouvre l'énorme possibilité d'une richesse, liberté et capacité d'action intelligente et efficace plus grandes et meilleures.

On pourrait objecter que le coût économique d'un tel marché télématique serait excessif, mais cette objection peut être réfutée, si nous considérons les énormes bénéfices sociaux qui pourraient en dériver:

Ces bénéfices s'étendent à tout le corps social et non seulement à une minorité privilégiée. La comparaison est facile avec d'autres dépenses de portée géopolitique si importantes et si peu profitables, comme peut l'être l'armement.

D'autre part, avec la facture-chèque télématique et le marché télématique, on obtient une dématérialisation monétaire qui montre clairement la nature essentielle de tout système monétaire: l'abstraction et instrumentalité dépourvues de toute nécessité de valeur intrinsèque de l'instrument qui reemplit cette fonction.

Dans le système monétaire que nous proposons, le pouvoir d'achat de chaque personne sera constitué, simplement, par une chiffre sur son compte courant. Ce pouvoir d'achat pourra être mobilisé, uniquement et exclusivement, par l'émission d'une facture-chèque: le virement de fonds qui en est la conséquence, est automatique par le moyen d'un ordinateur.

De fait, les possibilités de la technologie télématique permettent même de se passer de la matérialité de la facture-chèque: car une simple mémoire magnétique serait suffisante pour enregistrer, en les personnalisant, toutes les opérations monétaires effectuées par chacun des agents du marché.

Facture-chèque de consommation.

(Aire de comptabilité générale).

(Aire de protection judiciaire).

Modèle de facture-chèque de consommation: on distingue clairement l'aire de comptabilité générale -dont les données sont nécessaires pour élaborer des statistiques et des analyses exactes à disposition de toute la cociété- et l'aire de protection judiciaire -dont les données meurent totalement protégées, sous secret professionnel, par la Justice indépendante.